Conditions d’Utilisation
1. Conditions
En accédant au site Tupoblogs, vous acceptez de respecter les présentes conditions de service, ainsi que toutes les lois et réglementations applicables, et vous reconnaissez être responsable du respect des lois locales en vigueur. Si vous n’acceptez pas ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Les éléments contenus sur ce site sont protégés par les lois applicables en matière de droits d’auteur et de marques commerciales.
2. Licence d’utilisation
Il est accordé une autorisation temporaire de télécharger une copie des documents (informations ou logiciels) du site Tupoblogs uniquement pour un usage personnel et non commercial, et de manière transitoire. Ceci constitue l’octroi d’une licence, et non un transfert de propriété. Dans le cadre de cette licence, il vous est interdit de :
- modifier ou copier les documents ;
- utiliser les documents à des fins commerciales ou pour toute présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
- tenter de décompiler ou de procéder à de l’ingénierie inverse de tout logiciel figurant sur le site Tupoblogs ;
- supprimer toute mention de droits d’auteur ou autres mentions de propriété figurant sur les documents ;
- transférer les documents à une autre personne ou « miroiter » les documents sur un autre serveur.
Cette licence prendra automatiquement fin si vous enfreignez l’une de ces restrictions et peut être révoquée à tout moment par Tupoblogs. À la fin de la consultation de ces documents ou à la résiliation de la licence, vous devez supprimer tout document téléchargé en votre possession, qu’il soit sous format électronique ou imprimé.
3. Clause de non-responsabilité
- Les documents présents sur le site Tupoblogs sont fournis « tels quels ». Tupoblogs n’accorde aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette par la présente toute autre garantie, y compris, sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, d’adaptation à un usage particulier, ou de non-violation de droits de propriété intellectuelle.
- De plus, Tupoblogs ne garantit pas l’exactitude, les résultats possibles ou la fiabilité de l’utilisation des documents sur son site, ni toute autre information liée à ces documents ou accessible via les sites liés.
4. Limitations
En aucun cas Tupoblogs ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de dommages (y compris, sans s’y limiter, des pertes de données ou de bénéfices, ou une interruption d’activité) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les documents de Tupoblogs, même si Tupoblogs ou un représentant autorisé a été informé de la possibilité de tels dommages, oralement ou par écrit. Certaines juridictions n’autorisant pas les limitations de garanties implicites ou de responsabilité pour les dommages indirects, ces limitations peuvent ne pas s’appliquer à vous.
5. Exactitude des documents
Les documents affichés sur le site Tupoblogs peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Tupoblogs ne garantit pas que les documents de son site soient exacts, complets ou à jour. Tupoblogs peut modifier les documents présents sur son site à tout moment et sans préavis, mais n’assume aucune obligation de mise à jour.
6. Liens
Tupoblogs n’a pas examiné tous les sites liés à son site et décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites. L’inclusion de tout lien n’implique pas une approbation par Tupoblogs. L’utilisation de tout site lié est aux risques et périls de l’utilisateur.
Modifications
Tupoblogs peut réviser les présentes conditions de service à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site, vous acceptez d’être lié à la version la plus récente de ces conditions d’utilisation.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois applicables à Tupoblogs, et vous acceptez de vous soumettre à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de cet État ou territoire.